Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot

Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel

Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Culture

18/07/1991
Pertinence
Question n° 18333 posée par M. Marcel Vidal

Sauvegarde des édifices publics

Réponse du ministère : Culture

07/11/1991
Pertinence
Question n° 04359 posée par M. Paul Raoult

Insertion et formation professionnelle au travers des chantiers d'entretien et de sauvegarde du patrimoine monumental

Réponse du ministère : Culture

06/01/1994
Pertinence
Question n° 13156 posée par M. Michel Charasse

Communes propriétaires d'une église classée monument historique : financement de l'entretien et des travaux de réparation

Réponse du ministère : Culture

14/12/1995
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Georges Gruillot

Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art

Réponse du ministère : Culture

26/02/1998
Pertinence
Question n° 0278S posée par M. André Égu

Politique d'aménagement culturel

Réponse du ministère : Culture

14/05/1998
Pertinence
Question n° 08482 posée par M. Emmanuel Hamel

Mission d'appui et de soutien aux festivals confiés aux directions régionales de l'action culturelle

Réponse du ministère : Culture

21/05/1998
Pertinence
Question n° 10262 posée par M. Georges Gruillot

Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art

Réponse du ministère : Culture

20/08/1998
Pertinence
Question n° 18538 posée par M. Yann Gaillard

Restauration de monuments historiques : dysfonctionnements pour l'octroi des crédits votés

Réponse du ministère : Culture

26/08/1999
Pertinence