Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 24585 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l' ENSA de Limoges-Aubusson

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

    Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron

    École supérieure des métiers d'art d'Arras

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05211 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15482 posée par M. Alain Fauconnier

    Adaptation des manuels scolaires aux enfants dyspraxiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron

    Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul

    Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04368 posée par M. Jacques Grosperrin

    Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible