Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00290 posée par Mme Françoise Cartron

    Activités culturelles dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04368 posée par M. Jacques Grosperrin

    Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06187 posée par Mme Elsa Schalck

    Difficulté d'accès à la culture pour les écoles en milieu rural

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07590 posée par Mme Françoise Férat

    Extension du Pass Culture et part collective

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

    Inquiétudes du mouvement hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible