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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard
Logement des artistes plasticiens professionnels
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00256 posée par M. Bruno Belin
Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier
Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph
Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06173 posée par Mme Christine Herzog
Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07730 posée par Mme Christine Herzog
Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence