Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 23475 posée par Mme Jacqueline Alquier

Pérennisation du régime d'assurance-chômage des professions du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence
Question n° 12152 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

12/09/2019
Pertinence
Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert

Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15832 posée par Mme Angèle Préville

Impact de la crise sanitaire sur le spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16244 posée par Mme Catherine Dumas

Situation du secteur du commerce de détail du livre

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16544 posée par M. Yves Détraigne

Opération « scène française »

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 18080 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Plan de soutien sectoriel aux librairies

Réponse du Ministère de la culture

08/10/2020
Pertinence
Question n° 18716 posée par M. Jean-Pierre Moga

Librairies condamnées à rester fermées pendant la deuxième vague du confinement

Réponse du Ministère de la culture

12/11/2020
Pertinence
Question n° 19152 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Avenir du monde culturel local

Réponse du Ministère de la culture

26/11/2020
Pertinence
Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla

Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence