Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 20838 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Insuffisance d'effectifs affectés à l'accompagnement des visiteurs du village martyr d'Oradour-sur-Glane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20854 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens financiers des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02920 posée par M. Yves Détraigne

    Situation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03016 posée par M. André Vantomme

    Aides octroyées aux secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03673 posée par M. Alain Vasselle

    Situation financière des secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04602 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Médiation de l'association départementale des maires en cas de litige entre des élus et l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08664 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Médiation de l'association départementale des maires en cas de litige entre des élus et l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible