Recherche de questions

Questions avec réponses

47 questions

1. Question n° 0668S posée par M. Guy Schmaus

   Acquisition par la collectivité publique de l'auberge où mourut Van Gogh

   Réponse du ministère : Culture

   11/07/1985

   Pertinence

2. Question n° 0119S posée par M. Ivan Renar

   Mesures pour développer l'investissement culturel et promouvoir les cultures régionale et nationale

   Réponse du ministère : Culture

   17/10/1986

   Pertinence

3. Question n° 0183S posée par M. Marcel Bony

   Application de la loi relative à l'action des collectivités locales en faveur des salles de cinéma

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   07/12/1994

   Pertinence

4. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Avenir des cinémas d'art et d'essai

   Réponse du ministère : Culture

   21/01/1998

   Pertinence

5. Question n° 0208S posée par M. Philippe Arnaud

   Participation de l'Etat au financement de l'Ecole supérieure de l'image

   Réponse du ministère : Culture

   05/03/1998

   Pertinence

6. Question n° 0278S posée par M. André Égu

   Politique d'aménagement culturel

   Réponse du ministère : Culture

   14/05/1998

   Pertinence

7. Question n° 0356S posée par M. Maurice Blin

   Application de la loi du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés

   Réponse du ministère : Culture

   11/11/1998

   Pertinence

8. Question n° 0426S posée par M. Yann Gaillard

   Coût des fouilles archéologiques et politique du logement

   Réponse du ministère : Culture

   20/01/1999

   Pertinence

9. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

   Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   04/02/1999

   Pertinence

10. Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnels du ministère de la culture

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    27/05/1999

    Pertinence