Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 28568 posée par M. Claude Fuzier

Situation de la ville de Venise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/1978
Pertinence
Question n° 10548 posée par M. Francis Palmero

Public du festival d'Avignon

Réponse du ministère : Culture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 11436 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Droit à l'expression musicale

Réponse du ministère : Culture

28/04/1983
Pertinence
Question n° 15800 posée par M. Pierre Bastie

Aide aux arts du cirque

Réponse du ministère : Culture

01/03/1984
Pertinence
Question n° 16252 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Semaine nationale du théâtre: publicité

Réponse du ministère : Culture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 17932 posée par M. Jean Faure

Développement de la vie culturelle en zone rurale

Réponse du ministère : Culture

14/06/1984
Pertinence
Question n° 18843 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation des chercheurs et techniciens: stages en université

Réponse du ministère : Culture

09/08/1984
Pertinence
Question n° 20605 posée par M. Francis Palmero

Rétablissement des Prix de Rome

Réponse du ministère : Culture

29/11/1984
Pertinence
Question n° 23181 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Modalités de paiement des places de théâtres

Réponse du ministère : Culture

18/04/1985
Pertinence
Question n° 0317G posée par M. Jean Arthuis

Conventions de développement culturel en 1985

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1985
Pertinence