Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

123 questions

Question n° 07667 posée par M. Henri Caillavet

Devenir de la culture du monde d'expression latine

Réponse du ministère : Culture

16/09/1982
Pertinence
Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 10590 posée par M. Marcel Daunay

Maison de la culture de Rennes (étude)

Réponse du ministère : Culture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10597 posée par M. Jean Francou

Dépenses culturelles des ministères (étude)

Réponse du ministère : Culture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 17554 posée par M. Edgar Faure

Carrière des inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles

Réponse du ministère : Culture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 22101 posée par M. Jean Francou

Utilisation des crédits d'équipement du ministère de la culture dans la création de l'institut du monde arabe

Réponse du ministère : Culture

21/02/1985
Pertinence
Question n° 03845 posée par M. José Balarello

Budget de la culture: répartition

Réponse du ministère : Culture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 06700 posée par M. Bernard Legrand

Affectation des locaux destinés à la direction régionale des affaires culturelles de Nantes

Réponse du ministère : Culture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 01642 posée par M. Henri Belcour

Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art

Réponse du ministère : Culture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 13089 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projets culturels

Réponse du ministère : Éducation

27/12/1990
Pertinence