Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 14105 posée par M. Marcel Vidal

Restauration de l'opéra de Montpellier: part financière de l'Etat

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 16294 posée par M. Marcel Vidal

Conservatoire de Montpellier

Réponse du ministère : Culture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 19315 posée par M. Marcel Vidal

Agence de développement régional du cinéma: bilan d'activités

Réponse du ministère : Culture

13/09/1984
Pertinence
Question n° 19526 posée par M. Marcel Vidal

Diffusion de la musique vivante en milieu rural

Réponse du ministère : Culture

27/09/1984
Pertinence
Question n° 23313 posée par M. Marcel Vidal

Sauvegarde des églises en milieu rural: financement

Réponse du ministère : Culture

25/04/1985
Pertinence
Question n° 23395 posée par M. Marcel Vidal

Industries du son et de la musique: programme d'action

Réponse du ministère : Culture

02/05/1985
Pertinence
Question n° 27479 posée par M. Marcel Vidal

Accord franco-italien pour la défense des productions audiovisuelles: mesures d'accompagnement

Réponse du ministère : Culture

19/12/1985
Pertinence
Question n° 00954 posée par M. Marcel Vidal

Développement de la lecture publique en milieu rural

Réponse du ministère : Culture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal

Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

22/05/1986
Pertinence