Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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749 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

702 questions

Question n° 28568 posée par M. Claude Fuzier

Situation de la ville de Venise

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/1978
Pertinence
Question n° 07667 posée par M. Henri Caillavet

Devenir de la culture du monde d'expression latine

Réponse du ministère : Culture

16/09/1982
Pertinence
Question n° 08998 posée par M. Pierre Vallon

Lyon: situation du conservatoire de musique

Réponse du ministère : Culture

18/11/1982
Pertinence
Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal

Directions régionales des affaires culturelles: aides financières

Réponse du ministère : Culture

09/12/1982
Pertinence
Question n° 09568 posée par M. Louis De La Forest

Répartition des crédits: modalités

Réponse du ministère : Culture

18/12/1982
Pertinence
Question n° 09569 posée par M. Louis De La Forest

Associations de la culture bretonne: devenir

Réponse du ministère : Culture

18/12/1982
Pertinence
Question n° 10548 posée par M. Francis Palmero

Public du festival d'Avignon

Réponse du ministère : Culture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10581 posée par M. Roger Boileau

Culture ouvrière dans le bassin sidérurgique de Longwy (étude)

Réponse du ministère : Culture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10590 posée par M. Marcel Daunay

Maison de la culture de Rennes (étude)

Réponse du ministère : Culture

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10597 posée par M. Jean Francou

Dépenses culturelles des ministères (étude)

Réponse du ministère : Culture

10/03/1983
Pertinence