Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel

Conseil européen de Nice

Réponse du ministère : Affaires européennes

25/11/2000
Pertinence
Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation au Liban

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 17769 posée par M. Michel Moreigne

Bilan du travail du groupe franco-allemand pour la restitution des biens culturels

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/05/2005
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. André Dulait

Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/02/2006
Pertinence
Question n° 1010S posée par M. Robert del Picchia

Campagne de communication pour les élections par Internet des conseillers à l'AFE

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

30/03/2006
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0666G posée par M. André Ferrand

La Palestine et le Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 1101S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Services fournis aux Français de l'étranger par les consulats de France

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

13/07/2006
Pertinence
Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

La situation au Darfour

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence