Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

Question n° 0317G posée par M. Edouard Le Jeune

Adhésion de nouveaux pays à la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

19/04/1991
Pertinence
Question n° 0393G posée par M. Jean-Paul Bataille

Situation en Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/12/1991
Pertinence
Question n° 0397G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Union européenne et Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0400G posée par M. Paul Loridant

Plan de paix au Sahara occidental

Réponse du ministère : Affaires européennes

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0473G posée par M. Jean Dumont

Conséquences du Conseil européen d'Edimbourg

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

18/12/1992
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Marcel Lesbros

Assassinat de deux Français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0078G posée par M. Jacques Chaumont

Aide de la France à la Russie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0079G posée par M. Roland Bernard

Mission des Etats-Unis en Somalie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0083G posée par M. Paul d'Ornano

Evolution de la situation en Somalie

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jacques Habert

Situation en Haïti

Réponse du ministère : Affaires européennes

20/05/1994
Pertinence