Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 24472 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Demi-part fiscale des anciens combattants pour tous les conjoints survivants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00942 posée par M. Marcel Rainaud

    Motion du 46e congrès de la FNACA

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17024 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Campagne double et niveau des retraites des anciens combattants

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15098 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attribution de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12861 posée par M. Guy Fischer

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12894 posée par M. Robert Tropeano

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12765 posée par M. Yves Daudigny

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord, fonctionnaires et assimilés

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12775 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Reconnaissance de la campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne