Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1042S posée par M. Robert Tropeano

    Bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0277S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du service des ressortissants résidant à l'étranger de Château-Chinon

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0025S posée par M. René-Pierre Signé

    Attribution du titre de reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0485S posée par M. Guy Fischer

    Reclassement des fonctionnaires rapatriés

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0108S posée par M. Georges Mazars

    Situation des anciens fonctionnaires d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0012S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bonifications pour campagne double accordées aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0323S posée par M. Louis Minetti

    Situation des fonctionnaires retraités anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0302S posée par M. René Marquès

    Fonctionnement des commissions de reclassement des rapatriés anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible