Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0363S posée par Mme Corinne Imbert

Rupture d'approvisionnement et de stock dans les pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de la répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/10/2015
Pertinence
Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

Vente de médicaments sur internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 04608 posée par M. Philippe Leroy

Médicament dit « générique »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04515 posée par M. Yves Détraigne

Vente de médicaments en grande surface

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 01238 posée par M. Jean-François Husson

Conseil et prix en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00920 posée par Mme Évelyne Didier

Automédication

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00197 posée par M. Guy Fischer

Automédication, prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23763 posée par Mme Isabelle Pasquet

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23704 posée par Mme Sophie Joissains

Prix et conseil en pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2012
Pertinence