Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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379 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

354 questions

  1. Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des maladies infectieuses dans le monde

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06179 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences des greffes d'origine animale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

    Application de la loi sur la veille sanitaire

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14721 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remise en cause de la fiabilité de certains lecteurs de glycémie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14881 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences du développement des médicaments génériques

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15509 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel

    Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16034 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accélération de la mise à disposition des malades du progrès thérapeutique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16982 posée par M. Jacques Peyrat

    Amalgames dentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

    Menace de bioterrorisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible