Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 00310 posée par Mme Michèle André

Décision contradictoire de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation et consommation de la méphédrone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03566 posée par M. Hervé Maurey

Les cigarettes électroniques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0331S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04537 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Dispositif de pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04568 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05733 posée par M. Yves Chastan

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05740 posée par Mme Jacqueline Alquier

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence