Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel

    Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

    Usage de la créosote de type C en Europe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution aux particules fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00650 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Boues rouges en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau

    Pollution aux particules

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00821 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité de l'eau du robinet

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01343 posée par M. Hervé Maurey

    Impact sanitaire des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01422 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Recherches alternatives au glyphosate

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01794 posée par M. Philippe Madrelle

    Frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01797 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des apiculteurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible