Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

    Application du principe de précaution

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard

    Enfouissement des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0054G posée par M. Joël Labbé

    Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0313G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Biodiversité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0854G posée par Mme Aline Archimbaud

    Ré-autorisation de mise sur le marché du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1161G posée par M. Christian Namy

    Rassemblement sur le site de Bure

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0008G posée par M. Christian Namy

    Rassemblement sur le site de Bure

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0308G posée par M. Dominique Théophile

    Algues sargasses en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0331G posée par M. Joël Labbé

    Fonds d'urgence pour les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible