Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

Stockage des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Recherche

22/03/2000
Pertinence
Question n° 16607 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des déchets radioactifs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17149 posée par M. Bernard Murat

Gestion des déchets radioactifs

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/04/2005
Pertinence
Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

Incident du Tricastin

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

21/08/2008
Pertinence
Question n° 13986 posée par Mme Catherine Dumas

Gestion des déchets nucléaires

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

17/06/2010
Pertinence
Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard

Enfouissement des déchets radioactifs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/05/2011
Pertinence
Question n° 06494 posée par Mme Évelyne Didier

Déchets à radioactivité naturelle renforcée

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

23/05/2013
Pertinence
Question n° 19671 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

21/01/2016
Pertinence
Question n° 1161G posée par M. Christian Namy

Rassemblement sur le site de Bure

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/02/2017
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Christian Namy

Rassemblement sur le site de Bure

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

07/07/2017
Pertinence