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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis
Stockage des déchets radioactifs
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 16607 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des déchets radioactifs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 17149 posée par M. Bernard Murat
Gestion des déchets radioactifs
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau
Incident du Tricastin
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13986 posée par Mme Catherine Dumas
Gestion des déchets nucléaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard
Enfouissement des déchets radioactifs
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 06494 posée par Mme Évelyne Didier
Déchets à radioactivité naturelle renforcée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 19671 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1161G posée par M. Christian Namy
Rassemblement sur le site de Bure
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0008G posée par M. Christian Namy
Rassemblement sur le site de Bure
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence