Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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696 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

637 questions

  1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13746 posée par M. Philippe Labeyrie

    Suppression de l'aide financière aux communes recevant sur leur territoire une installation intercommunale de traitement de déchets ménagers et assimilés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16607 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17149 posée par M. Bernard Murat

    Gestion des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

    Application du principe de précaution

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18638 posée par M. Jean Louis Masson

    Perturbations des ondes hertziennes de télévision suite à l'installation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19843 posée par M. Michel Moreigne

    Surveillance d'un ancien site industriel pollué

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20950 posée par Mme Dominique Voynet

    Situation du site du fort d'Aubervilliers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21237 posée par M. Jacques Blanc

    Aides aux particuliers pour la modernisation de l'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible