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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 03288 posée par M. Alain Fauconnier
Revendications des agents de catégorie C du MAAF et de ses établissements publics
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11591 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Situation de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25534 posée par M. Jacques Blanc
Montant des crédits destinés à l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25535 posée par M. René Beaumont
Enseignement agricole privé : parution du décret n° 89-406 modifié
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25430 posée par M. Daniel Dubois
Reclassement d'agents de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 25498 posée par M. Michel Doublet
Modification du décret n° 89-406 du 20 juin 1989 : reclassement d'agents de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 25504 posée par M. André Trillard
Modification du décret n° 89-406 relatif aux contrats liant l'État et les enseignants des établissements d'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 25387 posée par M. René-Pierre Signé
Difficultés de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25275 posée par M. Pierre Martin
Modification du décret n° 89-406 du 20 juin 1989 : reclassement d'agents de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 23442 posée par M. Pierre Martin
Budget de l'enseignement agricole privé pour 2007
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence