Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 12091 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Affectations à l'étranger pour les agents titulaires catégorie C du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14016 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conséquences pour les agents de l'État de l'instruction générale sur les bourses scolaires au bénéfice des enfants français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08443 posée par Mme Claudine Lepage

    Suppression du poste de consul général de France à Yaoundé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06841 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Revalorisation du supplément familial pour les agents de catégorie C

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03128 posée par M. Christian Cointat

    Loyers des personnels des services de sécurité des diplomates français au siège de l'ONU

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22654 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Pouvoir d'achat des agents de l'ambassade de France à Brasilia

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19584 posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation des jeunes agents du MAE expatriés, à leur retour à Paris

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10394 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Poste consulaire de Port-Gentil au Gabon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03642 posée par M. René Trégouët

    Institut diplomatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 38881 posée par M. René Trégouët

    Consulat de France à Haïfa

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible