Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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666 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

619 questions

Question n° 00025 posée par M. Philippe Machefer

Agriculture biologique: montant et répartition des crédits

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1981
Pertinence
Question n° 02288 posée par M. Philippe Machefer

Agriculture biologique: montant et répartition des crédits

Réponse du ministère : Agriculture

16/10/1981
Pertinence
Question n° 07759 posée par M. Henri Belcour

Généralisation des expériences de lutte biologique contre les parasites végétaux

Réponse du ministère : Agriculture

24/09/1987
Pertinence
Question n° 07760 posée par M. Henri Belcour

Expériences de lutte biologique contre les parasites végétaux : développement et effets écologiques

Réponse du ministère : Environnement

24/09/1987
Pertinence
Question n° 00237 posée par M. Roland Grimaldi

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 04805 posée par M. Claude Huriet

Bénéfice d'un congé de représentation pour les délégués de l'union fédérale des consommateurs de Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Consommation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 07712 posée par M. Louis Souvet

Développement du marché des produits biologiques

Réponse du ministère : Consommation

28/12/1989
Pertinence
Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 14699 posée par M. Josselin de Rohan

Aide à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1991
Pertinence