Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 15257 posée par M. Alain Fauconnier

    Motion adoptée par l'assemblée générale 2010 de la Caisse nationale mutualiste prévoyance santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14436 posée par M. Simon Sutour

    Renforcement des aides à l'acquisition d'une couverture santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14437 posée par M. Yves Chastan

    Demandes de la Caisse nationale mutualiste prévoyance santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09852 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Dépendance et crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09642 posée par M. Roland Courteau

    Caisse nationale mutualiste

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01319 posée par M. Joël Billard

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09597 posée par M. André Vézinhet

    Aide à l'achat d'une complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01231 posée par M. Georges Mouly

    CMUC et anciens bénéficiaires de l'aide médicale départementale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible