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Questions avec réponses

358 questions

1. Question n° 06678 posée par M. Bruno Rojouan

   Rénovation énergétique des logements dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0375G posée par M. Daniel Breuiller

   Moyens alloués à l'industrie pour la transition écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   04/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06399 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Inadaptation des critères de la zone de revitalisation rurale pour la lutte contre la désertification médicale dans certaines communes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   20/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0540S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Inquiétudes sur la fin des zones de revitalisation rurale et sur le plan France ruralités

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 02741 posée par Mme Françoise Dumont

   Sécurité des véhicules électriques vendus en France et en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 02085 posée par M. Jean Louis Masson

   Aides à l'isolation des garages

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01277 posée par Mme Nicole Duranton

   Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00157 posée par M. Jérôme Bascher

   Impacts pour les propriétaires de l'entrée en vigueur du diagnostic de performance énergétique

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00655 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Entrée en vigueur du diagnostic de performance énergétique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

    Petits résultats et gros profits de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    16/12/2021

    Pertinence