Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

    Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18271 posée par M. René-Pierre Signé

    Devenir des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19503 posée par M. Bernard Angels

    Financement des associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19510 posée par M. André Lejeune

    Inquiétudes de la fédération des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19945 posée par M. Jacques Mahéas

    Subventions aux associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0560G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Annulation de mise à disposition des enseignants dans les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22428 posée par M. Georges Mouly

    Inquiétudes des enseignants et des élèves face à la baisse des crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00179 posée par Mme Patricia Schillinger

    Soutien à l'association « les doigts qui rêvent »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03002 posée par Mme Annie David

    Financement des sorties et voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible