Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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292 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

248 questions

Question n° 03458 posée par M. Jean Colin

Développement de la recherche pharmaceutique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

13/11/1986
Pertinence
Question n° 01628 posée par M. Guy Allouche

Développement du mouvement associatif

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1988
Pertinence
Question n° 04283 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Financement des maisons familiales rurales

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04310 posée par M. Daniel Hoeffel

Financement public des maisons familiales et rurales

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04349 posée par M. Jean Cluzel

Financement des formations par alternance dans l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1989
Pertinence
Question n° 04364 posée par M. Georges Treille

Financement de l'enseignement privé agricole

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1989
Pertinence
Question n° 04683 posée par M. Georges Gruillot

Financement public des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation

Réponse du ministère : Agriculture

11/05/1989
Pertinence
Question n° 04885 posée par M. Pierre Lacour

Montant de la dotation en matière de prime à l'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 04896 posée par M. Guy Robert

Poitou-Charentes : réduction de la dotation en matière de prime à l'amélioration de l'habitat

Réponse du ministère : Logement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 07931 posée par M. Olivier Roux

Bilan des états généraux de la francophonie

Réponse du ministère : Francophonie

18/01/1990
Pertinence