Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 18470 posée par M. Christian Cointat

    Importance de la contribution de l'État au financement de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0192S posée par Mme Claudine Lepage

    Politique de l'Association pour la formation professionnelle des adultes pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07181 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Aide publique au développement consacrée à l'éducation

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07439 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Répartition des crédits relatifs à l'aide publique au développement

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20175 posée par M. Christophe-André Frassa

    Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible