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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 1162S posée par M. Sebastien Pla

   Stratégie industrielle française de production d'acier décarboné en panne faute de filière d'hydrogène vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0768G posée par M. Jean-François Husson

   Économies budgétaires

   Réponse du Premier ministre

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 07286 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Intelligence artificielle et artistes-interprètes

   Réponse du Ministère de la culture

   15/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0490S posée par M. Pierre Médevielle

   Délocalisation de l'usine Latécoère et remboursement des aides publiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 00107 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Augmentation du prix du bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00616 posée par M. Alain Duffourg

   Hausse du prix des carburants pour les artisans des travaux publics et du paysage

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 22656 posée par Mme Laurence Cohen

   Versement de dividendes et aides publiques aux entreprises du CAC 40

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   06/05/2021

   Pertinence

9. Question n° 22206 posée par Mme Martine Berthet

   Indemnisation des exploitants en régie intéressée de remontées mécaniques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   15/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 21138 posée par M. Franck Menonville

    Financements attribués aux entreprises via le dispositif des certificats d'économies d'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    25/02/2021

    Pertinence