Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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809 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

661 questions

  1. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prévention du saturnisme à Paris

    Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03607 posée par M. Daniel Bernardet

    Inquiétudes des associations intervenant dans le domaine social et de l'insertion

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09804 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Aides à la création de maisons médicales

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16746 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'épidémie du sida

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

    Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17888 posée par M. Pierre Laffitte

    Evolution de la carrière des aides soignants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18660 posée par M. Joël Billard

    Données chiffrées relatives à l'allocation spécifique de solidarité sur trois ans

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19274 posée par M. Michel Doublet

    Décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19399 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible