Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 14687 posée par Mme Françoise Gatel

    Moyens des collectivités désireuses de restaurer leur patrimoine de qualité

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

    Pérennisation du financement des festivals en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11388 posée par M. Bernard Piras

    Pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10174 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09531 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des monuments historiques appartenant aux petites communes rurales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07429 posée par M. Marcel Rainaud

    Assistance gratuite à la maîtrise d'ouvrage des services de l'État

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07170 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Décret relatif à l'assistance gratuite à la maîtrise d'ouvrage des services de l'État chargés des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04958 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Subventions accordées aux entreprises de spectacles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04729 posée par M. Robert Tropeano

    Patrimoine culturel rural en danger

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible