Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix
Le pétrole
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam
Le pétrole
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0534G posée par M. Robert Hue
Contrôle de l'utilisation des fonds publics
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0213G posée par Mme Évelyne Didier
Politique industrielle en Lorraine : cas d'ARCELOR
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0570G posée par M. Yves Coquelle
Contrôle des fonds publics versés aux entreprises
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0511G posée par M. Jean Boyer
Rapport de l'inspection générale des finances sur l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0473G posée par M. James Bordas
Prime pour l'emploi
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0464G posée par M. Rémi Herment
Régime des aides aux associations
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0014G posée par M. Philippe Marini
Privatisation du Crédit lyonnais
Réponse du ministère : Budget
Pertinence