Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 15044 posée par M. Michel Charasse

Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest

Réponse du ministère : Transports

18/04/1996
Pertinence
Question n° 12925 posée par M. Pierre Mauroy

Conditions des tranferts de passagers entre l'aéroport d'Orly et celui de Lille-Lesquin

Réponse du ministère : Transports

23/11/1995
Pertinence
Question n° 02733 posée par M. Georges Gruillot

Conséquences des grèves sur l'économie nationale

Réponse du ministère : Transports

15/12/1988
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. Jacques Chaumont

Répartition des places non-fumeurs dans les avions

Réponse du ministère : Transports

15/09/1988
Pertinence
Question n° 00712 posée par M. Daniel Hoeffel

Grèves de la compagnie Air-Inter et mesures gouvernementales

Réponse du ministère : Transports

14/07/1988
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Olivier Roux

Grèves à Air Inter

Réponse du ministère : Transports

01/07/1988
Pertinence
Question n° 00292 posée par M. Albert Voilquin

UTA : élargissement de son marché à l'Europe

Réponse du ministère : Transports

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Incidents sur un vol d'Air Inter

Réponse du ministère : Transports

26/05/1988
Pertinence
Question n° 09078 posée par M. François Louisy

Vacances au pays des étudiants antillais : aménagement des tarifs aériens

Réponse du ministère : Transports

24/12/1987
Pertinence
Question n° 06563 posée par M. José Balarello

Installation de collimateurs à tête haute sur les Airbus A 320

Réponse du ministère : Transports

11/06/1987
Pertinence