Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 34494 posée par M. André Dulait

    Situation des instituts régionaux du travail social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 32705 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Accompagnement financier relatif au schéma national des formations sociales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 32706 posée par M. Philippe Richert

    Situation des centres de formation des personnels du secteur éducatif et social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32332 posée par M. Michel Bécot

    Situation de l'institut régional Poitou-Charentes du travail social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 32417 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Situation des personnels du secteur éducatif et social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32311 posée par M. André Dulait

    Situation des instituts régionaux du travail social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 32130 posée par M. Michel Doublet

    Situation des instituts régionaux du travail social (IRTS)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne