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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 03500 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Statut des personnels exerçant dans des établissements culturels français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 15836 posée par M. Guy Penne
Financement du réseau des établissements culturels de l'Etat à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 15839 posée par M. Pierre Biarnès
Suppression des allocations exceptionnelle et forfaitaire versées> aux personnels des établissements culturels français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence