Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 18443 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation des retraités français affiliés aux caisses africaines de la zone CFA

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/05/2011
Pertinence
Question n° 02981 posée par M. Robert del Picchia

Retraites des Français de Djibouti

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/10/2002
Pertinence
Question n° 36526 posée par M. Michel Doublet

Règlement gracieux de l'indemnisation des Français retraités des caisses africaines

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/11/2001
Pertinence
Question n° 20460 posée par M. Jean Pépin

Retraités français dépendant des caisses de retraite d'Etats africains francophones

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/11/1999
Pertinence
Question n° 14132 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Avenir du réseau culturel en Europe

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/02/1999
Pertinence
Question n° 11799 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Enfants français handicapés résidant à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1998
Pertinence
Question n° 20782 posée par M. Robert Castaing

Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1997
Pertinence
Question n° 20798 posée par M. Michel Rufin

Situation des ressortissants français titulaires de rentes ou pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/02/1997
Pertinence
Question n° 20589 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Personnel de l'Institut français d'Athènes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/02/1997
Pertinence
Question n° 15879 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Enseignants des instituts français de Grèce, Espagne, Portugal et Mexique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1996
Pertinence