Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 02389 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants recrutés localement : versement des compléments de rémunération

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02542 posée par M. Jacques Habert

    Rémunérations des personnels enseignants et culturels français en service à l'étranger au titre d'un recrutement local

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02839 posée par M. Charles de Cuttoli

    Recrutés locaux : réforme des rémunérations

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02840 posée par M. Charles de Cuttoli

    Recrutés locaux : effets induits de la réforme des rémunérations

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03427 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants recrutés localement : versement des compléments de rémunération (Espagne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03282 posée par M. Guy Penne

    Situation des enseignants dans les établissements culturels français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03500 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Statut des personnels exerçant dans des établissements culturels français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10238 posée par M. Claude Saunier

    Dévaluation du francs CFA et retraites des expatriés français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12019 posée par M. Jacques Habert

    Paiement des allocations forfaitaires dues en 1990 aux personnels enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12559 posée par M. Jacques Habert

    Paiement des allocations dues à certains enseignants dans les établissements culturels français à l'étranger

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible