Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

243 questions

  1. Question n° 01001 posée par M. Michel Moreigne

    Réajustement biannuel des allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02009 posée par M. Roger Boileau

    Prestations familiales: revalorisation périodique automatique

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07383 posée par M. Paul Jargot

    Représentations des associations familiales au sein des caisses d'allocations familiales et des caisses d'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09823 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Allocations familiales: hausse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09896 posée par M. Pierre Vallon

    Revalorisation du pouvoir d'achat des allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00101 posée par M. Daniel Hoeffel

    Orphelins de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet

    Valorisation du " contrat enfance "

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01666 posée par M. Henri Portier

    Conditions d'attribution des allocations familiales aux apprentis

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05941 posée par M. Jacques Machet

    Situation des familles de trois enfants

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

    Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible