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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux
Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0128S posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des urgences de Manosque
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 20906 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des conseils de prud'hommes dans les départements ruraux
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 20448 posée par M. Jean-Yves Roux
Rôle des centres de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20320 posée par M. Jean-Yves Roux
Rôle de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux
Fermeture des urgences
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 02076 posée par M. Jean-Yves Roux
Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00948 posée par M. Jean-Yves Roux
Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence