Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0895G posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements dans la santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07565 posée par M. Jean-Yves Roux

    Règles d'ouverture des maisons de santé pluriprofessionnelles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10178 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des associations gestionnaires des organismes de placement spécialisés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0888S posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture des urgences

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14432 posée par M. Jean-Yves Roux

    Individualisation de l'allocation adulte handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14756 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des opticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15542 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des brasseries artisanales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15908 posée par M. Jean-Yves Roux

    Modalités de réouverture des secteurs de la coiffure, esthétique et du bien-être

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16189 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des gîtes de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte