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Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 09020 posée par M. Jean-Yves Roux

   Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

   Soutien à la filière chauffage au bois

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08332 posée par M. Jean-Yves Roux

   Projet de baisse globale des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06941 posée par M. Jean-Yves Roux

   Conditions de demande d'un examen médical par un salarié

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   25/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06113 posée par M. Jean-Yves Roux

   Formulaire d'état des risques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 05673 posée par M. Jean-Yves Roux

   Suppression de la technologie en classe de sixième à la rentrée 2023

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 04388 posée par M. Jean-Yves Roux

   Stations de skis solidaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   15/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 04400 posée par M. Jean-Yves Roux

   Violation des droits humains en Éthiopie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    08/12/2022

    Pertinence