Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 26313 posée par M. José Balarello

    Réalisation d'une ligne TGV entre la vallée du Rhône et Nice (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02839 posée par M. José Balarello

    Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01311 posée par M. José Balarello

    Maintien des services publics dans les zones de montagne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10073 posée par M. José Balarello

    Réalisation du TGV Sud-Est et de l'autoroute A 8 bis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22988 posée par M. José Balarello

    Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03563 posée par M. José Balarello

    Plan de modernisation des chemins de fer de Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0081S posée par M. José Balarello

    Modernisation du tracé ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20448 posée par M. José Balarello

    Infrastructures des transports en région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0866S posée par M. José Balarello

    Réseau ferroviaire du sud-est de la France et liaisons avec l'Italie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01911 posée par M. José Balarello

    Ligne ferroviaire Nice-Cuneo

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne