Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 05528 posée par M. José Balarello

    Alpes-Maritimes: délai de réception des chaînes de télévision 5 et 6

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07051 posée par M. José Balarello

    Projet de décret concernant le câble et le satellite

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07223 posée par M. José Balarello

    Conflit entre le bureau de liaison des industries cinématographiques et Canal Plus

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07486 posée par M. José Balarello

    Création d'une chaîne télémusicale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04506 posée par M. José Balarello

    Production télévisuelle française en matière d'émission éducative

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte