Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

196 questions

  1. Question n° 24773 posée par M. Pierre Laffitte

    Scolarisation des enfants des personnels du site de Sophia-Antiopolis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24774 posée par M. Pierre Laffitte

    Titularisation des personnels contractuels des établissements publics à caractère scientifique et technique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte

    Prévention des incendies dans le Midi

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26559 posée par M. Pierre Laffitte

    Pouvoir d'achat des crédirentiers

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26999 posée par M. Pierre Laffitte

    Conditions de reconnaissance et d'échange internationaux des permis de conduire

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 27000 posée par M. Pierre Laffitte

    Délai de validité du permis national à l'étranger

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 27133 posée par M. Pierre Laffitte

    Région de Provence-Alpes-Côte d'Azur: situation des producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0735S posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences à tirer de l'opération "forum des industries et techniques" (FIT)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 27602 posée par M. Pierre Laffitte

    Complexe de Sophia-Antipolis: statut des immeubles et du personnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27873 posée par M. Pierre Laffitte

    Application de l'avenant tarifaire de la profession des chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte