Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 0413S posée par M. Jacques Peyrat

    Aménagement du territoire dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15473 posée par M. Jacques Peyrat

    Transposition à la fonction publique territoriale de l'indemnité d'exercice de missions des préfectures

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16054 posée par M. Jacques Peyrat

    Dangers pour les sapeurs-pompiers en cas d'incendies de véhicules équipés de GPL

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17975 posée par M. Jacques Peyrat

    Conditions préoccupantes de la prochaine rentrée scolaire dans l'académie de Nice

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18572 posée par M. Jacques Peyrat

    Titularisation des agents précaires de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19589 posée par M. Jacques Peyrat

    Gestion du risque informatique lors du passage à l'an 2000

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 33282 posée par M. Jacques Peyrat

    Conditions d'avancement et de promotion interne de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 34985 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences pour les exploitants agricoles de la hausse des prix des combustibles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 37522 posée par M. Jacques Peyrat

    Mécontentement des éleveurs face à la politique de protection des prédateurs sauvages

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 37535 posée par M. Jacques Peyrat

    Inquiétudes des malvoyants concernant la mise en place de nouveaux répétiteurs de feux piétons

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible