Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 0148S posée par M. Francis Palmero

    Suppression du secteur privé dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero

    Equipement des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0097S posée par M. Francis Palmero

    Mesures en faveur de l'horticulture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0032S posée par M. Francis Palmero

    Réalisations de Radio-France International

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0033S posée par M. Francis Palmero

    Pouvoir d'achat des prestations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0035S posée par M. Francis Palmero

    Mesures en faveur des cibistes et des radio-amateurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 90019 posée par M. Francis Palmero

    Conséquences de la libération des loyers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02714 posée par M. Francis Palmero

    Suites données à la réunion sur la protection de la Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02709 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde de la mutualité française

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02649 posée par M. Francis Palmero

    Bilan d'activité des maisons de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte