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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 0820G posée par M. Philippe Tabarot
Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot
Zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot
Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 05232 posée par M. Philippe Tabarot
Lutter contre le fléau des arnaques à la vignette Crit'air
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot
Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 05102 posée par M. Philippe Tabarot
Situation des deux louveteaux de la commune de Mouans-Sartoux dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0195G posée par M. Philippe Tabarot
Zone à faibles émissions de la métropole du Grand Paris
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0079G posée par M. Philippe Tabarot
Déploiement des zones à faibles émissions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1924S posée par M. Philippe Tabarot
Publicité diffusée au moyen d'embarcations exploitées à cette fin sur les mers territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1902S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Reconstruction des vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Tinée dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence