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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1019S posée par M. Philippe Tabarot

   Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot

   Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0370S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Compétence zone d'activités économiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   19/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 0241S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Application du bouclier tarifaire aux copropriétés équipées d'un chauffage à gaz collectif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   03/11/2022

   Pertinence

9. Question n° 0182S posée par Mme Patricia Demas

   Moyens d'action d'une commune face au propriétaire défaillant d'un immeuble menaçant ruine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/10/2022

   Pertinence

10. Question n° 0089S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes et conséquences de l'absence de contrôle sanitaire en eau vive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    28/07/2022

    Pertinence